Action en justice aux États-Unis accuse neuf banques de gréement benchmark taux canadien

NEW YORK/TORONTO () – neuf grandes banques, dont six du Canada, ont été accusés dans un procès d’avoir comploté pour truquer un benchmark taux canadien afin d’améliorer les profits de négoce des dérivés. La plainte, déposée par une caisse de retraite du Colorado en Cour de District à Manhattan tard le vendredi, a accusé la Banque royale du Canada (Ry. TO), la Banque Toronto-Dominion (TD. TO), Banque de Nouvelle-Écosse (BNS. TO) et les autres banques de supprimer la canadienne concessionnaire offert taux (CDOR) du 9 août 2007, au 30 juin 2014. Selon le feu & Police Pension Association du Colorado, les banques espéraient réduire l’intérêt qu’ils doivent les investisseurs sur les transactions de dérivés CDOR aux États-Unis, y compris les swaps et les contrats à terme du dollar canadien et générer potentiellement des milliards de dollars de profit incorrecte. Le Fonds cherche non précisé de dommages-intérêts pour les investisseurs dans le recours collectif envisagé pour des violations présumées de U.S. antitrust, des marchandises et des lois anti-rackets sur la période de près de sept ans. Autres défenderesses comprennent la Banque de Montréal (BMO. TO), Banque canadienne impériale de Commerce (CM. TO), Banque nationale du Canada (Na. TO), Bank of America Corp (BAC. N), Deutsche Bank AG (DBKGn.DE) et HSBC Holdings Plc (HSBA. L). huit des banques a refusé de commenter lundi. La neuvième, Banque de Montréal, n’a pas répondu aux demandes de commentaires. CDOR est le taux auquel les banques prêteront à entreprises clientes à l’aide acceptations bancaires des, un instrument de crédit à court terme. Il est maintenant connu comme le taux offerts en dollars canadiens et calculé quotidiennement par Thomson issu des mémoires de taux auprès des banques. Organismes canadiens de réglementation mis à jour le processus d’établissement des CDOR après que l’investissement organisme canadien de réglementation en janvier 2013 identifié le « potentiel » pour la manipulation. Qui est venu après les organismes de réglementation dans le monde entier a commencé à accuser et finalement condamné à une amende, de nombreuses banques pour manipuler le taux interbancaire offert à Londres et autres points de repère. Selon la plainte de vendredi, le Fonds du Colorado a mené plus de $ 1,2 milliards de transactions CDOR dérivés, y compris avec les sept accusés, au cours de la prétendue conspiration. Le Fonds a déclaré banques coordonné faux CDOR mémoires après que leurs portefeuilles de dérivés CDOR, sur lequel ils ont fait des paiements d’intérêts, avaient augmenté bien plus grandes que leurs portefeuilles de prêts axés sur les CDOR, sur lequel ils ont recueilli des intérêts. Il dit que le complot visait en partie à remédier à ce déséquilibre et inclus un tronçon de 151 jours, lorsque les quatre banques ont présenté des observations identiques. La Cour fédérale de Manhattan est Accueil pour une grande variété de litiges privés, accusant les banques d’avoir comploté pour truquer les repères de taux, marchés tels que les bons du Trésor US et les prix pour les produits de base tels que l’or et l’argent. Un cas, au cours de la manipulation des devises présumée, a conduit aux accords de 15 banques à payer $ 2,31 milliards. L’affaire est feu & Police Pension Association of Colorado v Banque de Montréal et al., U.S. District Court, District sud de New York, n° 18-00342. Reporting par Jonathan Stempel à New York et Matt Scuffham à Toronto ; Montage par Leslie AdlerOur normes : le Thomson Trust principes.